[IMPORTANT] Loi de BetaCountry

La loi est faite pour être respectée, tout manquement à ses règles est punissable devant la cour de la justice.

BC - BC - Art I : L'abus de pouvoir est formellement interdit, surtout en détenant un pouvoir judiciaire. Toute personne ne respectant pas cette règle se verra démit de ses fonctions provisoirement ou définitivement.
BC - Art II : Toute agression, verbale ou physique est interdite.

BC - Art II.1 : Il est interdit d'agresser quelqu'un avec une arme blanche.
BC - Art II.2 : Il est interdit d'agresser quelqu'un avec une arme à feu.
BC - Art II.3 : Il est formellement interdit d'agresser une personne mineur, âgée ou handicapée.
BC - Art II.4 : Il est interdit d'agresser un fonctionnaire de l'état.

BC - Art III : Il et interdit de s'exhiber en publique.

BC - Art III.2 : Il est interdit de s'exhiber devant un mineur.

BC - Art IV : Il est interdit de faire un faux témoignage.
BC - Art V : Toute personne doit respecter la Habbo-Attitude.

BC - Art VI.1 : Il est interdit d'usurper l'identité d'une personne.

BC - Art VII : Il interdit d'essayer d'échapper par quelconque moyen à un contrôle de police.

BC - Art VII.1 : Il serra considéré comme délit de fuite toute personne ne respectant pas la BC - Art VII.


BC - Art VIII : Il est interdit de menacer une personne.

BC - Art VIII.1 : Il est interdit d'obliger une personne a effectuer des tâches en la menaçant.
BC - Art VIII.2 : Toute personne effectuant un délit sous la menace de quelqu'un, ne se verra punir que de complicité.


BC - Art VIIII : Il est interdit de détruire des biens publique ou privée ne vous appBC - Artenant pas.

BC - Art VIIII.1 : Toute personne ne respectant pas l'BC - Art VIIII se verra punit de travaux généraux.

BC - Art X : Il est interdit de détenir un objet dangereux ou une arme sans y être autorisé (permis de port d'armes ou arme de fonction)
BC - Art XI : Il est interdit de vendre ses armes de fonction.

BC - Art XI.1 : Toute personne pratiquant le trafic d'armes de fonction se verra retiré de ses fonctions temporairement ou définitivement.
BC - Art XI.2 : Il est interdit de faire du trafic d'arme.

BC - Art XII : Il est interdit de détenir des produits stupéfiants.

BC - Art XII.1 : Il est interdit de faire des trafics de produits stupéfiants.

BC - Art XIII : Il est interdit d'entraver les mesures d'assistances au secours public.

BC - Art XIII.1 : Toute personne ne secourant pas une personne en danger se verra punit par la loi.


BC - Art XIV : Il est interdit d'harceler une personne.
BC - Art XV : Il est interdit de former ou de faire pBC - Artie d'un quelconque groupe pouvant nuire à la sérénité de la ville, tel qu'une mafia, un gang, une secte ou autre.
BC - Art XVI : Le squat est formellement interdit.
BC - Art XVII : Il est interdit de voler, à mains nues ou armées (arme blanche ou à feu).

BC - Art XVII.1 : Il est interdit de braquer un quelconque commerce.

BC - Art XVIII : L'extorsion de fonds est interdite.
BC - Art XVIV : Il est interdit de causer la mort d'une personne.
BC - Art XX : Le kidnapping est interdit.
BC - Art XXI : Toute sorte de rejet que ce soit social ou religieux est interdit (Homophobie, antisémitisme etc.)

Dans le cadre du RPG, ces lois peuvent ne pas être respectée par des personnes mafieuses, mais les sanctions sont toujours les même (RP) et non (FORUM)


-Hville